M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 juin 2003

Question au Gouvernement n° 708 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Question posée en séance
9 juin 2003

Question écrite n° 19940 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 11 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19458 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 28 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18611 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 30 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17996 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17948 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 4 août 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17932 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 9 juin 2003
1er mai 2003

Question au Gouvernement n° 570 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : relations internationales

Titre : environnement

Question posée en séance
10 mars 2003

Question écrite n° 13974 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 décembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12946 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 2 juin 2003

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Questions posées (archives)