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16 décembre 2002Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 27 janvier 2003
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16 décembre 2002Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 24 février 2003
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16 décembre 2002Rubrique : enseignement supérieurTitre : DEUG STAPSQuestion sans réponse
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Réponse publiée le 7 avril 2003
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2 décembre 2002Rubrique : système pénitentiaireTitre : établissementsRéponse publiée le 4 décembre 2002
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25 novembre 2002Rubrique : agricultureTitre : offices d'interventionRéponse publiée le 12 mai 2003
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18 novembre 2002Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : accession à la propriétéRéponse publiée le 24 février 2003
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18 novembre 2002Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : techniciens de laboratoireRéponse publiée le 6 janvier 2003
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11 novembre 2002Rubrique : déchéances et incapacitésTitre : incapables majeursRéponse publiée le 30 décembre 2002
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11 novembre 2002Rubrique : assurancesTitre : assurance responsabilité civile médicaleRéponse publiée le 16 décembre 2002