• 7 février 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 85047 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 7 février 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 85046 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 7 février 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 85045 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Question sans réponse
• 7 février 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 85044 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 7 février 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 85043 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 31 janvier 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 84388 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 31 janvier 2006

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1413 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 1er février 2006
• 24 janvier 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 83727 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 24 janvier 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 83726 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 24 janvier 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 83725 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 11 avril 2006