M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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24 janvier 2006

Question écrite n° 83724 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 2 mai 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83723 de M. Bernard Perrut

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 21 mars 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83503 de M. Bernard Perrut

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 28 février 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83275 de M. Bernard Perrut

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Question sans réponse
17 janvier 2006

Question écrite n° 83274 de M. Bernard Perrut

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 23 mai 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83273 de M. Bernard Perrut

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 4 avril 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83272 de M. Bernard Perrut

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de parent isolé

Réponse publiée le 25 juillet 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83271 de M. Bernard Perrut

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 6 juin 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82783 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 8 août 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82782 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question sans réponse

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