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13 août 2001Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 11 mars 2002
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16 juillet 2001Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : indemnités journalièresQuestion sans réponse
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16 juillet 2001Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : chargés d'enseignementRéponse publiée le 29 octobre 2001
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27 juin 2001Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesQuestion posée en séance
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25 juin 2001Rubrique : tourisme et loisirsTitre : tourisme associatif et socialRéponse publiée le 29 octobre 2001
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25 juin 2001Rubrique : handicapésTitre : insertion professionnelle et socialeRéponse publiée le 26 novembre 2001
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11 juin 2001Rubrique : sécurité routièreTitre : poids lourdsRéponse publiée le 13 août 2001
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26 mars 2001Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 2 juillet 2001
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26 mars 2001Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : collectivités locales : âge de la retraiteRéponse publiée le 12 novembre 2001
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12 mars 2001Rubrique : étrangersTitre : demandeurs d'asileQuestion sans réponse