• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38843 de M. Didier Quentin

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 14 août 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38841 de M. Didier Quentin

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38839 de M. Didier Quentin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38783 de M. Didier Quentin

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés d'agglomération

  Question sans réponse
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38782 de M. Didier Quentin

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : gardes-chasse

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38196 de M. Didier Quentin

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Réponse publiée le 20 mars 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38098 de M. Didier Quentin

  Rubrique : agriculture

  Titre : dotation d'installation

  Réponse publiée le 20 mars 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38097 de M. Didier Quentin

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 13 mars 2000
• 24 novembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1673 de M. Didier Quentin

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Question posée en séance
• 15 novembre 1999

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  Question écrite n° 37456 de M. Didier Quentin

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 6 mars 2000