M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 novembre 2003

Question écrite n° 27476 de M. René Rouquet

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 9 mars 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22780 de M. René Rouquet

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : réforme

Réponse publiée le 25 janvier 2005
28 juillet 2003

Question écrite n° 22775 de M. René Rouquet

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
21 juillet 2003

Question écrite n° 22506 de M. René Rouquet

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 18 août 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22505 de M. René Rouquet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 25 août 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22380 de M. René Rouquet

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : anciens combattants : budget

Réponse publiée le 25 août 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21302 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 13 octobre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20478 de M. René Rouquet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 18 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20477 de M. René Rouquet

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 22 septembre 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17441 de M. René Rouquet

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés d'agglomération

Réponse publiée le 14 juillet 2003

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)