M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 décembre 1998

Question écrite n° 23234 de M. René Rouquet

Rubrique : handicapés

Titre : transports

Réponse publiée le 22 mars 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23043 de M. René Rouquet

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Réponse publiée le 1er février 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22858 de M. René Rouquet

Rubrique : transports

Titre : tarifs réduits

Réponse publiée le 8 mars 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22810 de M. René Rouquet

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 24 janvier 2000
14 décembre 1998

Question écrite n° 22809 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 18 janvier 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22808 de M. René Rouquet

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 8 février 1999
16 novembre 1998

Question écrite n° 21622 de M. René Rouquet

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 5 avril 1999
16 novembre 1998

Question écrite n° 21539 de M. René Rouquet

Rubrique : handicapés

Titre : COTOREP

Réponse publiée le 5 avril 1999
26 octobre 1998

Question écrite n° 20670 de M. René Rouquet

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 4 janvier 1999
4 mai 1998

Question écrite n° 13749 de M. René Rouquet

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 9 novembre 1998

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)