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1er février 2005Rubrique : enseignement agricoleTitre : écoles vétérinairesRéponse publiée le 28 juin 2005
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14 décembre 2004Rubrique : environnementTitre : politique de l'environnementRéponse publiée le 24 mai 2005
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24 novembre 2004Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : CSAQuestion posée en séance
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23 novembre 2004Rubrique : politique extérieureTitre : territoires palestiniensRéponse publiée le 29 mars 2005
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9 novembre 2004Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais pharmaceutiquesRéponse publiée le 14 décembre 2004
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12 octobre 2004Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : offices départementauxRéponse publiée le 4 janvier 2005
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12 octobre 2004Rubrique : agricultureTitre : calamités agricolesRéponse publiée le 23 novembre 2004
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5 octobre 2004Rubrique : retraites : généralitésTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 30 novembre 2004
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5 octobre 2004Rubrique : santéTitre : politique de la santéRéponse publiée le 1er février 2005
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10 août 2004Rubrique : propriété intellectuelleTitre : brevetsRéponse publiée le 18 janvier 2005