• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56042 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56041 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56040 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs en difficulté

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56039 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : étrangers

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 20 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1821 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question posée en séance
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55625 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 28 juin 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55624 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54516 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53832 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53831 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 8 mars 2005