• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71448 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69724 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69685 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : montant des pensions

  Question sans réponse
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69684 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Question sans réponse
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69683 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69682 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Question sans réponse
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69681 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique sociale

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69680 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69679 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : carte électorale

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69678 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Question sans réponse