• 14 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1554 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Question posée en séance
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47123 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : entrepreneurs de travaux forestiers

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47062 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47061 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47060 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47059 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47005 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45559 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45558 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45557 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 2 mai 2006