M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9185 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 5 mai 2003
19 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 287 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : télécommunications

Titre : collectivités territoriales

Question posée en séance
16 décembre 2002

Question écrite n° 8860 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 16 juin 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8829 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 31 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8828 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 13 janvier 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8765 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 31 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8764 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : professions de santé

Titre : psychiatres

Réponse publiée le 3 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8763 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 31 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8762 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : armes

Titre : classification

Réponse publiée le 31 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8553 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : SIVOM

Réponse publiée le 20 janvier 2004

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