• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54638 de M. Michel Raison

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54166 de M. Michel Raison

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53950 de M. Michel Raison

  Rubrique : santé

  Titre : cancer

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53949 de M. Michel Raison

  Rubrique : agriculture

  Titre : horticulture

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53948 de M. Michel Raison

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés à but non lucratif

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53857 de M. Michel Raison

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 2 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1729 de M. Michel Raison

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Question posée en séance
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 52276 de M. Michel Raison

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 52216 de M. Michel Raison

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : COFACE

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51807 de M. Michel Raison

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 18 janvier 2005