M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 janvier 2007

Question écrite n° 117157 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : Union européenne

Titre : perspectives

Réponse publiée le 24 avril 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 117156 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : Union européenne

Titre : perspectives

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 117155 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : politique extérieure

Titre : Roumanie

Réponse publiée le 17 avril 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 117154 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : politique extérieure

Titre : Bulgarie

Réponse publiée le 17 avril 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 117153 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Réponse publiée le 17 avril 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 117152 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : langue française

Titre : enseignement

Réponse publiée le 17 avril 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 117146 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 10 avril 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116148 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoprothésistes

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 115846 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 13 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113834 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse

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M. Jean-Claude Flory

Questions posées (archives)