• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16114 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : schizophrénie

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16045 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16042 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16041 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16040 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16014 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : condiments et épices

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15995 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : cancer

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15975 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15615 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15518 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 22 décembre 2003