M. Yves Censi

Les Républicains

Aveyron (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 octobre 2012

Question écrite n° 6694 de M. Yves Censi

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans et commerçants : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 1er janvier 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6661 de M. Yves Censi

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 20 novembre 2012
9 octobre 2012

Question écrite n° 6629 de M. Yves Censi

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 10 mars 2015
9 octobre 2012

Question écrite n° 6563 de M. Yves Censi

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 25 décembre 2012
9 octobre 2012

Question écrite n° 6382 de M. Yves Censi

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réglementation

Réponse publiée le 9 juillet 2013
3 octobre 2012

Question au Gouvernement n° 119 de M. Yves Censi

Rubrique : finances publiques

Titre : déficit budgétaire

Question posée en séance
9 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3626 de M. Yves Censi

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
1er juin 2011

Question au Gouvernement n° 3312 de M. Yves Censi

Rubrique : relations internationales

Titre : G 8

Question posée en séance
14 octobre 2009

Question au Gouvernement n° 1587 de M. Yves Censi

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Question posée en séance
13 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1280 de M. Yves Censi

Rubrique : politique extérieure

Titre : États-Unis

Question posée en séance

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M. Yves Censi

Questions posées (archives)