M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17^e législature)

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11 mai 2004

Question écrite n° 39051 de M. André Chassaigne

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 7 décembre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39050 de M. André Chassaigne

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 31 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39049 de M. André Chassaigne

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : oeuvres universitaires

Réponse publiée le 31 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 38996 de M. André Chassaigne

Rubrique : assurances

Titre : commission de contrôle des assurances

Question sans réponse
11 mai 2004

Question écrite n° 38936 de M. André Chassaigne

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 20 juillet 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 38817 de M. André Chassaigne

Rubrique : industrie

Titre : travail des métaux

Réponse publiée le 18 avril 2006
4 mai 2004

Question écrite n° 38716 de M. André Chassaigne

Rubrique : gendarmerie

Titre : casernes

Réponse publiée le 3 août 2004
4 mai 2004

Question écrite n° 38715 de M. André Chassaigne

Rubrique : police

Titre : écoles de formation

Réponse publiée le 3 août 2004
4 mai 2004

Question écrite n° 38714 de M. André Chassaigne

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
27 avril 2004

Question écrite n° 38412 de M. André Chassaigne

Rubrique : industrie

Titre : emploi et activité

Question sans réponse

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