• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16808 de M. André Chassaigne

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16807 de M. André Chassaigne

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16624 de M. André Chassaigne

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16540 de M. André Chassaigne

  Rubrique : urbanisme

  Titre : autorisations de travaux et permis de construire

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16256 de M. André Chassaigne

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16255 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16254 de M. André Chassaigne

  Rubrique : industrie

  Titre : pharmacie

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16064 de M. André Chassaigne

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15929 de M. André Chassaigne

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15401 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 16 juin 2003