M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 avril 2003

Question écrite n° 16533 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 7 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15519 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
17 mars 2003

Question écrite n° 14450 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14384 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 29 septembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12843 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 14 avril 2003
17 février 2003

Question écrite n° 11980 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 28 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11434 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 16 juin 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9237 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 19 mai 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8994 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 3 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8749 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 mars 2003

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Questions posées (archives)