• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11460 de M. Damien Meslot

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11409 de M. Damien Meslot

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières et taxe d'habitation

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10360 de M. Damien Meslot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9218 de M. Damien Meslot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8777 de M. Damien Meslot

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7705 de M. Damien Meslot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7700 de M. Damien Meslot

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 20 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 177 de M. Damien Meslot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question posée en séance
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6841 de M. Damien Meslot

  Rubrique : animaux

  Titre : cormorans

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6555 de M. Damien Meslot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 17 février 2003