• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104296 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104025 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Question sans réponse
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103862 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 102935 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 102934 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 29 août 2006

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  Question écrite n° 102818 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100636 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100566 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100565 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100514 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : famille

  Titre : enfants

  Question sans réponse