• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41170 de M. Joël Giraud

  Rubrique : communes

  Titre : travaux

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 40816 de M. Joël Giraud

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : structures administratives

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40762 de M. Joël Giraud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40761 de M. Joël Giraud

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40716 de M. Joël Giraud

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40653 de M. Joël Giraud

  Rubrique : associations

  Titre : associations syndicales autorisées

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39578 de M. Joël Giraud

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39577 de M. Joël Giraud

  Rubrique : secteur public

  Titre : établissements publics

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39305 de M. Joël Giraud

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39303 de M. Joël Giraud

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 21 décembre 2004