M. Antoine Herth

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Bas-Rhin (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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14 avril 2003

Question écrite n° 16433 de M. Antoine Herth

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 15 septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16431 de M. Antoine Herth

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 7 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15886 de M. Antoine Herth

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15483 de M. Antoine Herth

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15278 de M. Antoine Herth

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 7 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15065 de M. Antoine Herth

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 14 juillet 2003
31 mars 2003

Question orale sans débat n° 265 de M. Antoine Herth

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats d'apprentissage et contrats de qualification

Réponse publiée le 2 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13705 de M. Antoine Herth

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : réfractaires à l'incorporation dans l'armée allemande

Réponse publiée le 12 mai 2003
3 mars 2003

Question orale sans débat n° 170 de M. Antoine Herth

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 5 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12632 de M. Antoine Herth

Rubrique : politiques communautaires

Titre : pays associés

Réponse publiée le 9 juin 2003

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