• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75694 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75674 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74339 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : séismes

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74303 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports aériens

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74302 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports aériens

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74301 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74300 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs en difficulté

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74298 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : jeux vidéo

  Question sans réponse
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74295 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : arboriculture

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74208 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 8 novembre 2005