• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69415 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69414 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et électroniques

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69400 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69260 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation parentale d'éducation

  Question sans réponse
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69259 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : politique sociale

  Titre : prestations sociales

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69258 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69257 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : jeux vidéo

  Question sans réponse
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69256 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68746 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68745 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 21 février 2006