• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107691 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Question sans réponse
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 106912 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Question sans réponse
• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106839 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106833 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106338 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105858 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105812 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : cadres adjoints

  Question sans réponse
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105118 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105117 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105114 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 6 mars 2007