• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80591 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80590 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80589 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80510 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80313 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80056 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80029 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79952 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79916 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79811 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 24 janvier 2006