• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70932 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70696 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70695 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70566 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70565 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question sans réponse
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70443 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70200 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70196 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Question sans réponse
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 70022 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 70021 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 4 octobre 2005