M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 avril 2005

Question écrite n° 64107 de M. Philippe Vitel

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 novembre 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 64103 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 21 juin 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61415 de M. Philippe Vitel

Rubrique : personnes âgées

Titre : journée de solidarité

Réponse publiée le 6 décembre 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 59908 de M. Philippe Vitel

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 4 octobre 2005
8 février 2005

Question orale sans débat n° 1076 de M. Philippe Vitel

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : centres des impôts

Réponse publiée le 9 février 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56802 de M. Philippe Vitel

Rubrique : logement

Titre : amélioration de l'habitat

Réponse publiée le 1er novembre 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54548 de M. Philippe Vitel

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 1er février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54547 de M. Philippe Vitel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 1er février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54546 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 8 février 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52377 de M. Philippe Vitel

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 15 février 2005

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Questions posées (archives)