M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 novembre 2004

Question écrite n° 52376 de M. Philippe Vitel

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 8 mars 2005
25 novembre 2004

Question au Gouvernement n° 1703 de M. Philippe Vitel

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question posée en séance
23 novembre 2004

Question écrite n° 51628 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 février 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51568 de M. Philippe Vitel

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 1er février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49953 de M. Philippe Vitel

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 25 janvier 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49849 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 3 mai 2005
12 octobre 2004

Question écrite n° 48556 de M. Philippe Vitel

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce intracommunautaire

Réponse publiée le 11 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47419 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Réponse publiée le 30 novembre 2004
7 septembre 2004

Question écrite n° 46328 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions de santé

Titre : pneumologues

Réponse publiée le 21 décembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45549 de M. Philippe Vitel

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Réponse publiée le 12 octobre 2004

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)