M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13879 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 5 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13876 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 2 mars 2004
10 mars 2003

Question écrite n° 13811 de M. Philippe Vitel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : médecine de prévention

Réponse publiée le 14 juillet 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7384 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6513 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 mars 2003
17 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 66 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question posée en séance

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