M. Martial Saddier

Les Républicains

Haute-Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 31 juillet 2021 (15^e législature)

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18 février 2014

Question écrite n° 50362 de M. Martial Saddier

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 1er avril 2014
18 février 2014

Question écrite n° 50050 de M. Martial Saddier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 1er avril 2014
18 février 2014

Question écrite n° 50043 de M. Martial Saddier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 5 août 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49960 de M. Martial Saddier

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 16 septembre 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49925 de M. Martial Saddier

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 12 mai 2015
18 février 2014

Question écrite n° 49915 de M. Martial Saddier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 2 septembre 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49904 de M. Martial Saddier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 17 juin 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49859 de M. Martial Saddier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 17 juin 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49805 de M. Martial Saddier

Rubrique : associations

Titre : associations d'éducation populaire

Réponse publiée le 23 février 2016
18 février 2014

Question écrite n° 49792 de M. Martial Saddier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 25 février 2014

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