M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 19 octobre 2016 au 20 juin 2017
      - Du 6 février 2015 au 13 septembre 2016
      - Du 4 octobre 2014 au 16 janvier 2015
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 14 septembre 2016 au 18 octobre 2016
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 21 janvier 2015 au 5 février 2015
      - Du 28 juin 2012 au 3 octobre 2014
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission des affaires sociales
      - Du 17 janvier 2015 au 17 janvier 2015
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement
      - Du 12 décembre 2005 au 6 juin 2006
    - Commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib
      - Du 25 mars 2003 au 11 juin 2003
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
      - Du 14 octobre 2015 au 12 octobre 2016
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 26 novembre 2013 au 14 mai 2014
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Automobile
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Plasturgie
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Chasse et territoires
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Politiques de la ruralité
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Automobile
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 26 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 8 février 2008 au 19 juin 2012
    - Plasturgie
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1er mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 20 février 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Industries mécaniques
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 20 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Sida
      - Du 20 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 24 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysages et horticulture
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les industries mécaniques
      - Du 1er juillet 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Algérie
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Ukraine
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - France-République de Finlande
      - Du 22 mai 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Chine
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Géorgie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Lettonie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pologne
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Bielorussie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Ukraine
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Tchèque (République)
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Roumanie
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Kazakhstan
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Thaïlande
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Autriche
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Finlande
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Brunei Darussalam
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République hellénique
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Mali
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Turquie
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Cambodge
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Slovénie
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Chypre
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Albanie
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe syrienne
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Irlande
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Mongolie
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Corée
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Tchad
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République Argentine
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République arabe Syrienne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Jamaïque
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Pologne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France-Afghanistan
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - France République du Sénégal
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Corée
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Chypre
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 23 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 4 novembre 2002 au 10 octobre 2006

M. Marcel Bonnot

Fonctions (archives)