M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 mai 2003

Question écrite n° 18262 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de trait comtois

Réponse publiée le 29 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14848 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 14 juillet 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14753 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Question sans réponse
24 mars 2003

Question écrite n° 14752 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : impôts locaux

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 19 mai 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12891 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : média

Réponse publiée le 2 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10944 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
22 janvier 2003

Question au Gouvernement n° 323 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
25 novembre 2002

Question écrite n° 7031 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 17 février 2003

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