M. Francis Vercamer

UDI et Indépendants

Nord (7^e circonscription) | Mandat clos le 22 juin 2020 (15^e législature)

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17 mai 2011

Question écrite n° 108533 de M. Francis Vercamer

Rubrique : entreprises

Titre : création et reprise

Réponse publiée le 19 juillet 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108370 de M. Francis Vercamer

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 avril 2011

Question écrite n° 104392 de M. Francis Vercamer

Rubrique : politique extérieure

Titre : territoires palestiniens

Réponse publiée le 20 décembre 2011
28 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2606 de M. Francis Vercamer

Rubrique : économie sociale

Titre : établissements

Question posée en séance
8 septembre 2010

Question au Gouvernement n° 2456 de M. Francis Vercamer

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
1er juin 2010

Question écrite n° 79930 de M. Francis Vercamer

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 16 novembre 2010
29 avril 2010

Question au Gouvernement n° 2155 de M. Francis Vercamer

Rubrique : économie sociale

Titre : développement

Question posée en séance
18 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1711 de M. Francis Vercamer

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question posée en séance
15 septembre 2009

Question écrite n° 58501 de M. Francis Vercamer

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 17 novembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58174 de M. Francis Vercamer

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 15 décembre 2009

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M. Francis Vercamer

Questions posées (archives)