M. Francis Vercamer

UDI et Indépendants

Nord (7^e circonscription) | Mandat clos le 22 juin 2020 (15^e législature)

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31 mars 2003

Question écrite n° 15464 de M. Francis Vercamer

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 10 février 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15217 de M. Francis Vercamer

Rubrique : agroalimentaire

Titre : réglementation

Réponse publiée le 12 mai 2003
31 mars 2003

Question orale sans débat n° 260 de M. Francis Vercamer

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés urbaines

Réponse publiée le 2 avril 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14382 de M. Francis Vercamer

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11322 de M. Francis Vercamer

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 2 juin 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8511 de M. Francis Vercamer

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 juin 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8313 de M. Francis Vercamer

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 7 juillet 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8271 de M. Francis Vercamer

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 27 janvier 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7779 de M. Francis Vercamer

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 21 avril 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7524 de M. Francis Vercamer

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 3 mars 2003

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M. Francis Vercamer

Questions posées (archives)