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Réponse publiée le 5 octobre 2004
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1er juin 2004Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 27 juillet 2004
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1er juin 2004Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : réformeRéponse publiée le 6 juillet 2004
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Question sans réponse
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20 avril 2004Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 1er juin 2004
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20 avril 2004Rubrique : santéTitre : maladie d'AlzheimerRéponse publiée le 29 juin 2004
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20 avril 2004Rubrique : donations et successionsTitre : droits de successionRéponse publiée le 14 décembre 2004
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7 avril 2004Rubrique : jeunesTitre : délinquanceQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 31 août 2004
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16 mars 2004Rubrique : patrimoine culturelTitre : manufacture de SèvresRéponse publiée le 11 mai 2004