M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 février 2006

Question écrite n° 87456 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87455 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Réponse publiée le 4 avril 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87454 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87453 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 4 avril 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87452 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87451 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Réponse publiée le 23 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87450 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse
28 février 2006

Question écrite n° 87449 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 20 juin 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87192 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : mucoviscidose

Réponse publiée le 25 juillet 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87191 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : moyens de paiement

Titre : prélèvement automatique

Question sans réponse

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