M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 août 2006

Question écrite n° 101768 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : handball

Réponse publiée le 24 octobre 2006
8 août 2006

Question écrite n° 101767 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 19 septembre 2006
8 août 2006

Question écrite n° 101766 de M. Jacques Remiller

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
8 août 2006

Question écrite n° 101765 de M. Jacques Remiller

Rubrique : arts et spectacles

Titre : théâtre

Réponse publiée le 19 septembre 2006
8 août 2006

Question écrite n° 101728 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : enfants

Réponse publiée le 7 novembre 2006
8 août 2006

Question écrite n° 101727 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : jachère

Réponse publiée le 26 septembre 2006
8 août 2006

Question écrite n° 101678 de M. Jacques Remiller

Rubrique : produits dangereux

Titre : ammonitrates

Réponse publiée le 6 mars 2007
8 août 2006

Question écrite n° 101677 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 2 janvier 2007
1er août 2006

Question écrite n° 101607 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 26 décembre 2006
1er août 2006

Question écrite n° 101606 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 3 avril 2007

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