• 10 février 2004

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  Question écrite n° 33600 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33106 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : propriété

  Titre : multipropriété

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32697 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : télécommunications

  Titre : antennes

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32545 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 22 décembre 2003

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  Question écrite n° 31189 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 22 décembre 2003

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  Question écrite n° 31177 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 30075 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28588 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26773 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26352 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Réponse publiée le 14 décembre 2004