• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76139 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : handicapés

  Titre : jeunes

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76115 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : bénéficiaires

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76109 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76005 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76004 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76003 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75727 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75706 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : agences de voyages

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75705 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75425 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : transports par eau

  Titre : Société nationale Corse Méditerranée

  Réponse publiée le 7 février 2006