M. Philippe Cochet

Les Républicains

Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°62 : 10 résultats affichés sur un total de 632

4 août 2003

Question écrite n° 23098 de M. Philippe Cochet

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Réponse publiée le 6 février 2007
21 juillet 2003

Question écrite n° 22416 de M. Philippe Cochet

Rubrique : enseignement privé

Titre : éducation physique et sportive

Réponse publiée le 20 octobre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22415 de M. Philippe Cochet

Rubrique : étrangers

Titre : expulsion

Question sans réponse
16 juin 2003

Question écrite n° 20065 de M. Philippe Cochet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19974 de M. Philippe Cochet

Rubrique : produits dangereux

Titre : éthers de glycol

Réponse publiée le 30 novembre 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19543 de M. Philippe Cochet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 24 février 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19180 de M. Philippe Cochet

Rubrique : Union européenne

Titre : institutions communautaires

Réponse publiée le 29 septembre 2003
30 avril 2003

Question au Gouvernement n° 561 de M. Philippe Cochet

Rubrique : sécurité routière

Titre : prévention

Question posée en séance
24 mars 2003

Question écrite n° 14569 de M. Philippe Cochet

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 28 juillet 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13520 de M. Philippe Cochet

Rubrique : enseignement

Titre : équipements

Réponse publiée le 16 juin 2003

...

Page n°62 : 10 résultats affichés sur un total de 632

M. Philippe Cochet

Questions posées (archives)