Mme Michèle Tabarot

Droite Républicaine Questeure de l'Assemblée nationale

Alpes-Maritimes (9^e circonscription) | Mandat en cours

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3 mars 2003

Question orale sans débat n° 177 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 5 mars 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11432 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 13 octobre 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11420 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 31 mars 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11419 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
3 février 2003

Question écrite n° 11418 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 3 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6941 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 17 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6844 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 3 novembre 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6843 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 27 janvier 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6842 de Mme Michèle Tabarot

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question sans réponse

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