M. Yves Jégo

UDI, Agir et Indépendants

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 15 juillet 2018 (15^e législature)

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20 avril 2010

Question écrite n° 77174 de M. Yves Jégo

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 15 février 2011
20 avril 2010

Question écrite n° 76896 de M. Yves Jégo

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 14 décembre 2010
20 avril 2010

Question écrite n° 76638 de M. Yves Jégo

Rubrique : animaux

Titre : animaux domestiques

Réponse publiée le 8 juin 2010
11 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1691 de M. Yves Jégo

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Question posée en séance
5 février 2008

Question écrite n° 16023 de M. Yves Jégo

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 22 avril 2008
28 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 199 de M. Yves Jégo

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question posée en séance
16 octobre 2007

Question écrite n° 7199 de M. Yves Jégo

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits humains

Réponse publiée le 4 mars 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4470 de M. Yves Jégo

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : psychotropes

Question close sans réponse le 22 avril 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4469 de M. Yves Jégo

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Question close sans réponse le 22 avril 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4468 de M. Yves Jégo

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 27 novembre 2007

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M. Yves Jégo

Questions posées (archives)