M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79268 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : sports

Titre : CNDS

Réponse publiée le 31 janvier 2006
16 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2295 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question posée en séance
15 novembre 2005

Question écrite n° 77838 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan État-régions

Question sans réponse
10 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2287 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question posée en séance
11 octobre 2005

Question écrite n° 75254 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 décembre 2005
27 septembre 2005

Question écrite n° 74236 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 janvier 2006
19 juillet 2005

Question écrite n° 70279 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 11 octobre 2005
5 juillet 2005

Question écrite n° 68971 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 15 novembre 2005
30 juin 2005

Question au Gouvernement n° 2169 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : transports urbains

Titre : politique des transports urbains

Question posée en séance
21 juin 2005

Question écrite n° 67770 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 30 août 2005

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M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Questions posées (archives)