Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 janvier 2004

Question écrite n° 32391 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : sécurité

Réponse publiée le 16 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32022 de Mme Odile Saugues

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 20 avril 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 31913 de Mme Odile Saugues

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur l'immatriculation des navires et sur le droit de la mer

Réponse publiée le 9 mars 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31630 de Mme Odile Saugues

Rubrique : élevage

Titre : contrôle sanitaire

Réponse publiée le 26 octobre 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31629 de Mme Odile Saugues

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 7 décembre 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31585 de Mme Odile Saugues

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 20 avril 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29632 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports aériens

Titre : politique des transports aériens

Réponse publiée le 15 mars 2005
1er décembre 2003

Question écrite n° 29309 de Mme Odile Saugues

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 27 juillet 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29163 de Mme Odile Saugues

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : agriculture, alimentation et pêche : budget

Réponse publiée le 13 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29146 de Mme Odile Saugues

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 13 janvier 2004

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Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)