M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants

Côte-d'Or (4^e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14^e législature)

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21 avril 2003

Question écrite n° 17075 de M. François Sauvadet

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 11 août 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 17026 de M. François Sauvadet

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement, transports et logement : services extérieurs

Question sans réponse
14 avril 2003

Question écrite n° 16690 de M. François Sauvadet

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : techniciens de laboratoire

Réponse publiée le 11 août 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16599 de M. François Sauvadet

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 25 août 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16284 de M. François Sauvadet

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 30 juin 2003
9 avril 2003

Question au Gouvernement n° 530 de M. François Sauvadet

Rubrique : agriculture

Titre : syndicats

Question posée en séance
31 mars 2003

Question écrite n° 15413 de M. François Sauvadet

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
24 mars 2003

Question écrite n° 14935 de M. François Sauvadet

Rubrique : assurances

Titre : rentes viagères

Réponse publiée le 28 avril 2003
24 mars 2003

Question orale sans débat n° 231 de M. François Sauvadet

Rubrique : établissements de santé

Titre : restructuration

Réponse publiée le 26 mars 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14339 de M. François Sauvadet

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 6 octobre 2003

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M. François Sauvadet

Questions posées (archives)