M. André Schneider

Les Républicains

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 septembre 2002

Question écrite n° 3660 de M. André Schneider

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 17 mars 2003
22 avril 2002

Question écrite n° 75637 de M. André Schneider

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72550 de M. André Schneider

Rubrique : travail

Titre : salaires

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72530 de M. André Schneider

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72511 de M. André Schneider

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix de guerre

Réponse publiée le 29 avril 2002
10 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3207 de M. André Schneider

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question posée en séance
24 décembre 2001

Question écrite n° 71222 de M. André Schneider

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71153 de M. André Schneider

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70298 de M. André Schneider

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 18 mars 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69701 de M. André Schneider

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Question sans réponse

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M. André Schneider

Questions posées (archives)