M. Alain Suguenot

Les Républicains

Côte-d'Or (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 14 juillet 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 12 juillet 2016
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 13 juillet 2016 au 13 juillet 2016
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
      - Du 20 décembre 2002 au 21 juillet 2003
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 6 avril 1994 au 21 avril 1997
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 26 juin 2002 au 27 juin 2002
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
      - Du 1er juin 2011 au 21 octobre 2011
- Groupes d'études
  - Président
    - Oenologie et territoires
      - Du 26 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 7 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 7 juin 1994 au 21 avril 1997
  - Vice-Président
    - Pouvoirs publics et groupes d'intérêt
      - Du 2 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 1er novembre 1993 au 6 juin 1994
  - Membre
    - Oenologie et territoires
      - Du 26 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 15 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 7 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Pouvoirs publics et groupes d'intérêt
      - Du 28 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Automobile
      - Du 26 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 28 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière ovine
      - Du 1er avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les îles anglo-normandes
      - Du 22 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel
      - Du 26 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cinéma
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 30 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 7 juin 1994 au 21 avril 1997
      - Du 1er novembre 1993 au 6 juin 1994
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les anciens combattants ressortissants des pays anciennement sous la souveraineté de la France
      - Du 15 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la navigation fluviale et le nautisme
      - Du 18 janvier 1994 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République centrafricaine
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 mai 1993 au 26 mai 1993
  - Vice-Président
    - France-Hongrie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grande Bretagne et Irlande du Nord
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tchèque (République)
      - Du 22 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Hongrie
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 19 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Grande Bretagne et Irlande du Nord
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Hongrie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tchèque (République)
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Turquie
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Birmanie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Hongrie
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 25 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République centrafricaine
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 mai 1993 au 26 mai 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 25 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de modération et de prévention
      - Du 4 octobre 2012 au 17 février 2014
    - Conseil national du tourisme
      - Du 31 janvier 2012 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2007 au 20 décembre 2011
      - Du 1er août 2002 au 19 juin 2007

M. Alain Suguenot

Fonctions (archives)